1.Abréviations utilisées dans le texte
Association Danse Univers : ADU
Assemblée Générale : AG
2.Termes utilisés dans le texte
Par mesure de simplification, tous les termes désignant des personnes sont utilisés au masculin. Cette dénomination concerne aussi bien les hommes que les femmes.
Le terme société peut être utilisé pour parler de l'Association Danse Univers. Une société est un groupe de membres poursuivant un intérêt commun et soumis aux mêmes statuts.
Art. 1. Nom - Siège - Responsabilité
1.Nom
L'Association Danse Univers (ADU) est une association au sens des articles 60 et suivants de Code civil suisse.
2.Siège
Le siège social de l'Association se trouve chez le Président dans le canton de Genève.
3.Responsabilité
La fortune de l'Association est garant des engagements pris pour elle. Les membres sont dégagés de toute responsabilité financière.
Art. 2 Buts - Objectifs
1. Buts
L'ADU est une association autonome qui a pour but :
2. Objectifs
Les objectifs de I'ADU sont notamment de
- collaborer au développement de la santé publique et de l'esprit communautaire par la pratique de la danse et d'activités sportives,
- permettre aux membres d'exercer une activité physique à leur convenance et selon leur capacité,
- participer à des évènements,
- collaborer avec d'autres associations ou groupement sportifs cantonaux, nationaux et internationaux.
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Art. 3 Constitution
L'ADU est constituée des catégories suivantes :
- Comité
- Membres
Les membres sont inscrits sur formulaires.
Art. 4 Société
1. Démission
Les démissions doivent être adressées au Président par écrit.
2. Exclusion.
Les membres qui manquent à leurs obligations envers l'association peuvent sur préavis du comité être radiés des listes des membres.
3. Interruption temporaire
Les cotisations de l'exercice en cours restent dues.
4. Assurance
Chaque membre est tenu de s'assurer personnellement en cas d'accident pouvant arriver pendant la leçon, l'association n'endosse aucune responsabilité.
Art. 5 Organes
Les organes de l'association sont :
- l'assemblée générale (AG)
- le comité
Art. 6 L'Assemblée générale
6.1 L'AG a lieu une fois par année. Le comité informe les membres des divers points à discuter à l'ordre du jour, présente les comptes, rapports annuels et prépare ensuite un PV. Toutes nouvelles propositions ou changements de statuts sont également discuté lors de I' AG.
6.2 Les membres sont toutes les personnes payant une cotisation.
Lors de chaque assemblée générale, les membres ont le droit de vote et de proposition.
Art. 7 Le Comité
Le comité de l'association est composé par :
Art. 8 Finances
8.1 Recettes
Les recettes de I' ADU sont constituées par:
les cotisations annuelles
8.2 Cotisations .annuelles des membres actifs
Les cotisations annuelles fixées, par le comité, se composent
d'une cotisation de membre de CHF 50.00 pour tous les membres.
Les abonnements pour les cours doivent être payés par les membres à l'association soit pour l'année, soit par cours, soit pour les 10 cours.
8.3 Ressources
Les ressources proviennent des cotisations des membres (sociétaires), de contributions, de dons, de subventions et subsides, du rendement de la fortune ou du produit de l'activité.
L'association ne poursuit aucun but lucratif. Les ressources sont exclusivement affectées à la poursuite du but social.
8.4 Exercice
L'exercice comptable commence le 1er août et se termine le 31 juillet.
Art. 9 Révision des statuts
Art. 10 Représentation et signature
L’association est valablement engagée envers les tiers par la signature individuelle d’un membre de la direction.
À ce titre, le président de l’association, Soufiane Ben Alaya, ainsi que la Vice-présidente, Aline Besson, disposent chacun du pouvoir de représentation et peuvent engager l’association par leur signature individuelle.
La direction peut, en outre, déléguer le pouvoir de représentation à une ou plusieurs personnes n’étant pas membres de la direction, par décision écrite, en précisant l’étendue et la durée des pouvoirs accordés.
L’association doit en tout temps pouvoir être représentée par au moins une personne domiciliée en Suisse, laquelle doit avoir accès à la liste des membres (sociétaires) de l’association.
Art. 11 Dispositions finales
11.1 Dissolution
Le comité de la société décide si une dissolution devrait se faire, si par manque de membres ou manque de moniteurs.
11.2 Entrée en vigueur des statuts
Les présents statuts ont été adoptés par le comité le 25 juin 2023. Ils entrent en vigueur le 26 juin 2023.
Soufiane Ben Alaya
Président
Aline Besson
Vice-présidente et trésorière